Mentions légales
Site de la ville de Codognan
Le site de la ville de Codognan a été conçu par : Mimesis Communication
Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter notre site.
Droits d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de la ville de Codognan, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.
Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. la ville de Codognan ne saurait être tenue responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l’objet de modifications sans préavis.
Protection des données personnelles
Conformément à la Loi Informatique et Libertés (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nécessaires au traitement de vos demandes de renseignement ou de documentation ou pour une inscription à une newsletter.
Vous pouvez l’exercer :
Soit en écrivant à :
Monsieur Le Maire
Mairie de Codognan
39, rue de la Mairie – 30920 Codognan
Tél : 04 66 35 03 07
Fax : 04 66 35 02 03
Soit en adressant un e-mail à partir du formulaire de contact.
Nous vous souhaitons une bonne consultation de notre site.
Site développé par : Mimesis Communication
7 impasse le Clos des Marguerites
30870 Clarensac
Tél : 04.66.51.07.61
Fax : 06.15.48.91.41
Site : http://www.mimesis-web.com
e-mail : pene.valerie@wanadoo.fr